Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site http://www.coachdavid.fr les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site Coach David par l’utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Éditeur du site
Nom commercial : Coach David
Nom et prénom : David BATUT
Statut juridique : Auto-entrepreneur
Adresse du siège social : 94 chemin du Pech, 31750 Escalquens – France
Téléphone : 07 51 81 30 01
Email : dcoaching.contact@gmail.com
SIREN : 893 133 215 00010
TVA intracommunautaire : Non applicable (article 293 B du CGI)
Responsable de la publication : David BATUT
Hébergement
Le site est hébergé par :
Automattic Inc.
60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, États-Unis
Email : support@wordpress.com
Site web : https://wordpress.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site coachdavid.fr (textes, images, graphismes, logos, icônes, structure du site) est la propriété exclusive de David BATUT, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de David BATUT.
Responsabilité
David BATUT s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et à jour que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour qu’elles soient de son fait ou de fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
Liens hypertextes
Le site coachdavid.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autrse sites.
David BATUT ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu.
Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité accessible depuis le site.
Droit applicable
Le site coachdavid.fr est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.